Compte rendu de conseil municipal

Vous trouverez ci-dessous les Comptes rendus des derniers conseils municipaux.

2017

2016


2015

2014


2013

Enquête publique PLU (Plan Local d’Urbanisme)

notice

PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

(Approuvé par le Conseil Municipal le 14 mars 2014)

deliberation-padd

PROJET PLU (Plan Local d’Urbanisme)

(Arrêté par le Conseil Municipal le 18 mai 2017)

Ci-dessous dossier d’enquête PLU

1- Rapport de présentation

2- PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

Projet 3- OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)

Projet 4-1 Règlement

 – Projet 4-2-A-Zonage

Projet 4-2-B-Zonage

Projet 5-Servitudes

Projet 5-2-A-Servitudes d’Utilité Publique

Projet 5-2-B-PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques)

Projet 6-Annexes sanitaires

Projet 6-2-A- Plan AEP (Alimentation en Eau Potable)

Projet 6-2-B- Plan Assainissement

Porter à connaissance

Pièces administratives

Bilan de concertation

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES

Avis reçus dans les délais impartis

Additif- avis complet Chambre Commerce et Industrie

Avis 1 reçu hors délais

Avis 2 reçu hors délais

Toutes les pièces administratives inhérentes au projet PLU sont consultables au secrétariat de mairie aux jours et heures d’ouverture.

Registre d’enquête

Registre d’enquête numérique (avis reçu par courriel)

18 novembre 2017

[OBSERVATION N°1 (cliquer sur observation pour lire la pièce)->https://mon-partage.fr/f/xwHKasqX/]

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22 novembre 2017

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23 novembre 2017

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25 novembre 2017

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28 novembre 2017

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30 novembre 2017

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01 décembre 2017

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02 décembre 2017

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03 décembre 2017

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OBSERVATION n°16 (cliquer sur observation pour lire la pièce)

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04 décembre 2017

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05 décembre 2017

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06 décembre 2017

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Registre d’enquête à disposition du public en mairie

06 novembre 2017

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17 novembre 2017

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18 novembre 2017

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23 novembre 2017

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27 novembre 2017

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28 novembre 2017

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29 novembre 2017

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(observation n°25 idem à l’observation n°7 du registre numérique)


30 novembre 2017

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01 décembre 2017

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02 décembre 2017

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04 décembre 2017

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(observation n°39 idem à l’observation n°13 du registre numérique)


05 décembre 2017

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06 décembre 2017

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observation-n45
(observation n°45 idem à l’observation n°40 du registre papier)observation-n46

PÉTITION

Cette pétition sera enregistrée à la fin de l’enquête publique afin de comptabiliser tous les signataires

signatures-pages-1-et-2
signatures-pages-3-et-4
signatures-pages-5-et-6
signatures-pages-7-et-8
signatures-pages-9-et-10

LETTRES OUVERTES :

PREMIÈRE LETTRE OUVERTE

premiere-lettre-ouverte-1
premiere-lettre-ouverte-2
premiere-lettre-ouverte-3

DEUXIÈME LETTRE OUVERTE

deuxieme-lettre-ouverte-1
deuxieme-lettre-ouverte-2

 

RAPPORT ET CONCLUSIONS DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE

 

Horaire d’ouverture de la mairie

LUNDI Matin : 9h à 12h – Après-midi : 13h30 à 17h30
MARDI Matin : 9h à 12h – Après-midi : 13h30 à 18h30
MERCREDI Matin : 9h à 12h – Après-midi : 13h30 à 17h30
JEUDI Matin : 9h à 12 h – Après-midi : Fermé au public
VENDREDI Matin : Fermé au public – Après-midi : 13h30 à 18h30

mairie2 Les SAMEDIS de PERMANENCE : 

2018

13 janvier : de 9h à 12h

27 janvier  : de 9h à 12h

10 février : de 9h à 12h

24 février : de 9h à 12h

10 mars : de 9h à 12h

24 mars : de 9h à 12h

7 avril : de 9h à 12h

21 avril : de 9h à 12h

5 mai : de 9h à 12h

19 mai : de 9h à 12h

2 juin : de 9h à 12h

16 juin : de 9h à 12h

 

Les élus

LE CONSEIL MUNICIPAL

Madame le Maire
maria-christine-goossens

Maria Christine GOOSSENS

Madame et Messieurs les Adjoints
bruno-przybyl-1er-adjoint-au-maire delphine-vaniscotte-2eme-adjoint-au-maire jean-luc-novak-3eme-adjoint-au-maire
Bruno PRZYBYL Delphine VANISCOTTE Jean-Luc NOVAK*
1er Adjoint au maire 2ème Adjoint au maire

3ème Adjoint au maire

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
maria-margarida-aubriot christine-da-silva victor-etienne philippe-faigner
Maria-Margarida AUBRIOT Christine DA SILVA* Victor ETIENNE* Philippe FAIGNER
catherine-fouchault magali-fouquet-vernet thomas-gobet martine-gode
Catherine FOUCHAULT Magali FOUQUET VERNET Thomas GOBET Martine GODE
alain-hollande catherine-janssens michel-kergal ginette-larsonneur
Alain HOLLANDE Catherine JANSSENS Michel KERGAL Ginette LARSONNEUR
sandrine-maglieri olivier-neyraud marco-notarianni  
Sandrine MAGLIERI Olivier NEYRAUD Marco NOTARIANNI  

*Délégués communautaires

Intercommunalité

La commune de Crouy-sur-Ourcq fait partie de la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq.
Vous trouverez les informations sur les missions de la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq et sur les autres communes adhérentes sur le site internet : www.paysdelourcq.fr

Les élus de Crouy-sur-Ourcq délégués à la Communauté de Communes sont :

Madame DA SILVA Christine
Monsieur ETIENNE Victor
Madame GOOSSENS Maria Christine
Monsieur NOVAK Jean-Luc